1)Conditions Générales du site.
entre l 'association A-T-2N propriétaire siège administratif 271 route d'anneyron, les Rôtisses, 38150 Bougé-Chambalud et l'utilisateur souhaitant procéder à une adhésion sur le site .
Les présentes conditions d'utilisation visent à définir les relations contractuelles entre le lecteur, auditeur qui consulte le site, et qui passerait commande pour une adhésion sur le site marchand du vendeur, que l’acheteur soit professionnel ou simple consommateur.
L’adhésion au travers du présent site implique une acceptation sans réserve par l’adhérent des présentes conditions.
Ces conditions prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le propriétaire du présent site.
Le concepteur, représentant l'association se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente et d'adhésion à tout moment.
Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. (achat du droit de consulter le site A-T-2N)
2)Caractéristiques des biens et services proposés
Les services offerts sont ceux qui figurent dans le mode d'emploi d'adhésion publié dans le présent site.
Ces services sont consultables, certains sont téléchargeables depuis le site.
La reproduction même d'un texte non téléchargeable est strictement interdit.
Les photographies appartiennent toutes à l'auteur ou ont fait l'objet d'accords pour des visuels qui indiqueraient un lieu ou des personnages.
L'association se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au titre d'adhésion le jour de la souscription sera le seul applicable.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Notre site direct communiquera par courrier électronique confirmation de toute adhésion
4) Rétractation
Les adhésions sont libres et le site ne fait pas d'incitation à la vente, ils n'existe pas de remboursement après paiement de l'adhésion, même en cas d'erreur à la commande, il est donc impératif de bien vérifier les questions avant de payer.
Modalités de paiement
Le paiement est exigible à l'adhésion, et à chaque renouvellement.
- Client habitant en France : Carte Bancaire, chèque en euros payable en France, numéraire (€), (avec frais supplémentaires :virement bancaire, mandat postal, timbres).
Les paiements par Carte Bancaire seront réalisés par le biais du système Assoconnect qui utilise un protocole sécurisé de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Il sera adressé un reçu en format PDF.
6) Adhérents régulièrement inscrits
Une fois votre compte ouvert et validé, vous aurez accès à toutes les pages réservées avec accès par code et identifiant.
Et ce durant la durée de l'adhésion à jour de paiement.
Le service mis en place avec des pages, des textes, des vidéos, dans le but d'informer, et toujours dans le respect des normes et lois en vigueurs, peuvent faire l'objet, malgré toute l'attention apportée, à une erreur, et pour toutes les réclamations, concernant ceci, elles doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : association A-T-2N - 271 route d'anneyron, les Rôtisses, 38150 Bougé-Chambalud.
L'association dans le processus de diffusion de textes, vidéos en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
De même que l'interprétation des textes et vidéos mis à disposition sur les pages du site, ne peuvent prétendre à une quelconque responsabilité de l'association, sur l'utilisation faite ou le résultat escompté.
Il est rappelé que le site A-T-2N ne défend et ne représente personne et se borne à mettre à disposition des textes normatifs, des avis sur un sujet, des règles de l'art et des extrait de lois.
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Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
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